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28/11/2012

Réforme de Etat

 

 

L'expression « réforme de l'État » désigne les actions de type législatif ou réglementaire qui doivent entraîner une modification substantielle de l'organisation, du périmètre d'action, ou des méthodes de gestion des administrations, par des hausses de productivité, d'amélioration du service rendu aux citoyens, de diminution des documents papier, ou encore de réduction de l'emprise de l'État sur l'économie.

 

 

Administrations d'Etat, Communes, groupements de communes, départements, syndicats mixtes, régions... L'organisation administrative française, est facteur de proximité avec les citoyens mais aussi de complexité et de gaspillages, avec ses 37 000 communes, autant de syndicats intercommunaux, communautés de communes, Agglomérations, 101 départements

26 régions, qui toutes et tous lèvent l'impôt......

 

C'est ce qu'on appelle le « millefeuille » administratif français, contre lequel lutte l'Union Européenne et qui est moqué par plusieurs pays européens, parcequ'il est ,à la fois le symbole de la lourdeur administrative de notre pays qu'il cumule avec un centralisme étatique compliquant et retardant toute décision.



Le mot de "millefeuille" hérisse de nombreux élus , plus de 525.000, de nombreux bénévoles, soit un élu pour 125 habitants- et chacun se renvoie la balle. « Ce n'est pas notre tranche du millefeuille qui ne fonctionne pas, c'est celle de l'Etat" » Le problème, c'est que chaque échelon exerce "une compétence générale" et peut agir dans tout domaine "d'intérêt local".. Toutes les collectivités territoriales, ont des fonction en concurrence entre elles, versent des subventions aux associations ou pour la création d'entreprises....On passe sous silence, le fait que les syndicats de commune et autres structures territoriales ,Agglo et autres, sont gérées par des délégués des communes , désignés par leur conseil municipal, très souvent le maire, et que ces fonctions sont assorties de rémunération, parfois conséquentes. Ce sont donc des élus au suffrage indirect, ce qui fait l'objet de nombreux reproches.

Pour l'aménagement et l'environnement, les communes paient 8,6 milliards d'euros, les départements 2,6 milliards, les régions 1,9 milliard, (rapport parlementaire de 2008). « On doublonne partout", déplore un sénateur » ce qui entraîne des délais anormaux entre la décision de lancer un projet et son exécution ( assez souvent, cinq ans ), un "manque de lisibilité" et une « difficulté à maîtriser la dépense publique locale », ( rapport Balladur 2009).

Le rapport Balladur accuse: cela a accentué l'enchevêtrement des compétences. Le député René Dozière , bon spécialiste du budget de l'Etat, ajoute, l'inflation des fonctionnaire territoriaux (+ 221% de 1998 à 2008, ), progression presque deux fois plus rapide des dépenses que la richesse nationale, un alourdissement de la fiscalité locale.Sur les 143 milliards d'euros dépensés par le "bloc communal" (communes et regroupements), on pourrait en économiser 15, affirme M. Dosière.

La taxe professionnelle sur les équipements et biens mobiliers (TP), à laquelle étaient soumises les entreprises, est supprimée à partir du 1er janvier 2010 (article 2 de la loi de finances de 2010).Elle est remplacée par la contribution économique territoriale (CET), qui est composée :

  • d’une cotisation foncière des entreprises (CFE), assise sur les valeurs locatives foncières, dont le taux est déterminé par les communes ou les EPCI, et

  • d’une cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), prélevée selon un barème progressif et due uniquement à partir de 500 000 € de chiffre d’affaires.La CET est plafonnée à 3 % de la valeur ajoutée.

Pour le calcul de la CFE, les bases foncières des établissements industriels sont réduites de 30 %.

Pour le calcul de la CVAE, la valeur ajoutée est plafonnée à 80 % du chiffre d’affaires pour les PME (dont le CA est inférieur à 7,6 millions d’euros) et à 85 % pour les grandes et moyennes entreprises. Les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 2 millions d’euros bénéficient d’une réduction de CVAE de 1 000 € par an.

C'est le conseil municipal ,si la commune est indépendante, ou le Conseil syndical ou d'Agglo si la commune a délégué ces fonctions, qui fixent les taux de prélèvements entre une base et un taux maximum fixé par la loi.. Il y eu, cet automne, une bronca dans de nombreuses régions, lorsque les entrepreneurs ont reçu , l'appel du CFE. Ce fut le cas à Montpellier ou commerçants et artisans se sont retrouvés , le 15 novembre, dans une importante manifestation au centre ville. Certaines feuilles d'impôt portaient un montant multiplié par 6 par rapport à 2011 !! Sous la pression, le président de l'Agglo de Montpellier, a réuni son Conseil Communautaire, pour décider de revoir le montant réclamé du CFE,, pour faire en sorte que les contribuables ne payent pas en 2012, plus qu'en 2011.

-On parle de réforme de lEtat depuis bien longtemps !!

Dans l'entre-deux-guerres de nombreux projets de réforme de l'État ont été avancés, par exemple par Henri Fayol, l'un des précurseurs du management, les conseillers d'État Henri Chardon (L’Organisation de la République pour la paix, 1926), René Favareille (Réforme administrative par l’autonomie et la responsabilité des fonctions (self-administration), 1919) ou encore Léon Blum (La Réforme gouvernementale, 1936).

Avec l'avènement de la Ve République, le terme réforme de l'État prend un tour plus limité et plus gestionnaire et est appliqué par exemple pour désigner :

  • la Rationalisation des choix budgétaires (1968 ; avortée) ;

  • la décentralisation, notamment avec la loi-cadre Defferre de 1982 ;

  • la circulaire « Renouveau du service public » du 23 février 1989, alors perçue comme la

    « première grande réforme de l’administration depuis les débuts de la Ve République ». Celle-ci renforce le poids de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP), créée à la Libération, et met en place plusieurs instruments d'évaluation et d'outils de gestion.

  • le Décret relatif à l'évaluation des politiques publiques (1990 ; formellement appliqué mais totalement vidé de sa substance ;

  • les 35 tentatives de modification de la Loi Organique relatives aux Lois de Finances de 1959, toutes avortées, avant que le processus aboutisse enfin à la 36e tentative, débouchant sur la LOLF de 2001.

On voit donc qu'il n'y a pas que des échecs dans cette longue histoire, mais qu'il y en a quand même beaucoup. La dégradation des finances publiques fournit un aiguillon de plus en plus pressant, et le processus semble de plus en plus actif.

Selon l'OCDE la réforme de l'Etat devrait consister pour la France:

- Allouer de façon optimale les dotations budgétaires votées ;

- Accroître la visibilité des arbitrages entre les dépenses d’État et les autres dépenses publiques

- Faire participer le Parlement de façon plus efficace aux arbitrages budgétaires.



La fonction publique française a souvent été présentée comme l'archétype du non-réformable, et la réforme de l'État comme une « chimère » inatteignable.

Pour réussir, la réforme de l'État doit être un processus continu, qui se déroule sur le long terme, et qui nécessite l'implication des hommes politiques et des haut fonctionnaires. Or le politique demande plutôt des résultats immédiats et visibles.

Le gouvernement présente la réforme de l'État comme un chantier important. Selon ses estimations, le secteur public en France dépense trop, les niveaux des dépenses publiques et des prélèvements obligatoires sont trop élevés et posent des difficultés à la France dans le cadre de la mondialisation économique et de la mise en concurrence des économies, par exemple dans le domaine des investissements étrangers. Les libéraux mettent en avant les problèmes que posent la fuite des cerveaux et l'expatriation fiscale. L'économiste libéral Jacques Marseille écrit que « les onze pays développés qui ont le plus diminué leur taux de chômage sont ceux qui ont le plus baissé leurs dépenses publiques en faisant travailler moins de fonctionnaires mais plus efficacement »

La période actuelle est vue comme une occasion historique de diminuer le nombre de fonctionnaires : avec le départ à la retraite de la génération du baby boom, le non-remplacement d'une partie des agents permettrait de réduire le nombre total d'agents sans rompre le « contrat » (purement moral) « d'emploi à vie » .

La question que met en avant la réforme de l'État est celle de l'efficience du système de gestion publique, extrêmement difficile à mesurer : la rationalisation des choix budgétaires (RCB) dans les années 1970 ayant échoué sur l'insuffisance des informations relatives aux administrations publiques.

Les objectifs affichés par l'État ne reprennent pas certaines recommandations, par exemple celle de l'OCDE de diminuer le nombre de communes.

La réponse à la « Mondialisation de l'économie » qui exacerbe les concurences entre les prix de revient des produits et services, confirme l'opposition entre les pays dont les habitants ont un faible niveau de vie, et donc acceptent des salaires très faibles par rapport aux pays développés, et ceux , en particulier en Europe, qui ont des coûts très élevés.Nous avons accepté , dans le cadre de l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) les principes de la mondialisation de l'économie, et le désarmement douanier, nous interdisant de protéger nos productions nationales ou européennes, par des taxes , permettant de limiter la concurrence. La mondialisation ,nous entraîne a un nouvel ordre économique, social , culturel, mondial , qui verra le niveaux de vie se rapprocher, réduction de ceux qui sont parmi les plus élevés, ceux des Européens, élévation de ceux qui onr les revenus individuels les plus faibles.

Nous ne sommes pas au boût de nos difficultés!! Mais ni nos hommes politiques, ni les médias, n'osent dire la vérité !!!



Jean Clavel 28/11/2012









13/11/2012

Agro-industrie et OGM

 

 

La France importe près de 50% des protéines consommées par les élevages hors sol français, volailles, vaches laitières, porcs et autres élevages, provenant d'Amérique du sud, (Brésil et Argentine) 9/10 ° sont des OGM dont le prix d'achat à plus que doublé en 2012, pour atteindre près de 500 € la tonne, ce qui aggrave d'autant le déficit de la balance des paiements de notre pays et l'équilibre de gestion des élevages hors-sol

Cette alimentation a base de tourteaux de soja a permis le développement d'une agro-industrie et d'une agriculture intensive, dont les produits à faible prix sont destinée à la grande distribution de notre pays et à l'exportation:

Poulets prêts à consommer en 50 jours, (au lieu de 150 en 1960) vaches qui produisent 8000 litres de lait par an, (au lieu de 2000 litres) poules qui pondent 250 œufs par an (au lieu de 130), porcs de 120 à 150 kg en 8 mois,(au lieu de 12 mois) c'est ce qu'on appelle « agriculture hors sol  intensive»

Comment vont réagir les consommateurs, lorsqu'ils vont découvrir qu'une bonne partie de leur viande, de leur lait, de leurs œufs a été produite par des animaux dopés aux OGM ??

Cette agro-industrie, qui a été pendant longtemps dynamique et bénéficiaire, est atteinte par les conséquences de la mondialisation et des concurrences qu'elle développe.

En voici 2 exemples:

Le Groupe Doux, champion de l'agro-industrie intensive qui a entraîné contractuellement de nombreux éleveurs surtout concentrés dans l'Ouest, a sollicité et obtenu, le 1° juin 2012 du tribunal de commerce de Quimper le bénéfice d’une procédure de redressement judiciaire ouverte pour une première période d’observation de 6 mois. Premier producteur européen de volaille, avec plus de 1 million de volailles abattues par jour, le Groupe Doux en France a réalisé, en 2011, un chiffre d’affaires de 850 millions d’euros. Il a tenté un développement international: Arrivé en conquérant au Brésil à la fin des années 1990, le groupe breton Doux en repart aujourd'hui sans gloire. En difficultés financières, il a confié les actifs de son importante filiale locale Frangosul à JBS, un énorme groupe brésilien, numéro un mondial de la viande bovine. Doux, cependant, n'a pas réussi à faire assumer les dettes du groupe par JBS, malgré de longues discussions sur ce point. JBS arrive en sauveur, après des mois d'agonie de Frangosul : fournisseurs impayés qui suspendent leurs livraisons, fermeture d'usines, poursuites judiciaires... « L'idée était de sauver l'activité », affirme JBS dans un communiqué, même si le groupe brésilien va se contenter de « louer » les installations de Frangosul. Le passif est supporté par la partie française et semble une partie des causes des difficultés actuelles.

Le Groupe était présent sur l’ensemble des segments du marché de la volaille, depuis les produits frais et congelés jusqu’aux produits élaborés (panés, plats cuisinés, charcuterie de volaille,…). Interlocuteur majeur de la Grande Distribution, de l’industrie alimentaire et de la restauration hors foyer, le Groupe Doux commercialisait ses produits dans plus de 100 pays, sur les 5 continents. Les principales marques du Groupe étaient Doux et Père Dodu, ou encore Cœur de Bretagne et Malvoisine pour les volailles fermières et Label Rouge. Le Groupe disposait de 12 sites de production en France, 4 couvoirs et 4 usines d’aliment et plus de 3 400 salariés.

Le 10 septembre, le pôle frais, déficitaire, a été mis en liquidation, situation qui concerne quelque

1 000 salariés .

Un débat entre la direction de Doux et la FNSEA dont de nombreux adhérents sont concernés par la défaillance du groupe et par le fait que le président syndicaliste est aussi très engagé, à titre personnel, dans l'agro-industrie, a compliqué l'issue, rendue encore plus incertaine, par l'implication de la Banque anglaise Barclay possédant une créance de près de 150 millions d'€ sur les finances du Groupe Doux. On ignore encore comment va se dérouler le démantèlement, s'il se produit, du Groupe Doux et quelles seront les conséquences au niveau des pouvoirs, du management, des salariés et des producteurs sous contrat.

Autre exemple des difficultés de l'agro-industrie

Le groupe coopératif Sodiaal a annoncé jeudi 8 novembre le projet de fermeture de trois sites de conditionnement de lait de consommation de Candia d'ici à 2014, ce qui impliquerait le licenciement de 313 salariés. Sont concernés les sites de Lude (Sarthe), de Saint-Yorre (Allier) et de Villefranche-sur-Saône (Rhône), détaille-t-il dans un communiqué.

Le groupe envisage "le regroupement de la production de la société Candia sur cinq sites de conditionnement de lait de consommation à l'horizon 2014, au lieu de huit actuellement" afin "de renforcer" l'entreprise dans le secteur du lait de consommation qui "voit, année après année, sa compétitivité se dégrader face à la concurrence européenne".

La collecte du lait auprès des 12 400 producteurs de la coopérative resterait inchangée. Ce projet de fermeture des sites a été présenté aux syndicats au cours d'un comité central d'entreprise (CCE) et doit faire maintenant "l'objet d'une concertation approfondie", précise-t-il.

Ce projet de réorganisation et de modernisation est nécessaire pour améliorer nos coûts de production et lutter contre nos concurrents", les Allemands notamment, et Lactalis en France, a expliqué M. Vandoni, qui précise que la restructuration permettra de créer 75 postes, sans donner plus de détails.

Le ministre de l'agriculture, Stéphane Le Foll, élu de la Sarthe, a reçu au Mans des représentants du personnel du site de Lude à l'issue d'un comité d'entreprise, a-t-on appris auprès du ministère. "Stéphane Le Foll reçoit cette délégation pour apprécier l'ensemble du dossier et ensuite nous exprimerons la position que nous aurons définie ensemble", a déclaré le ministre délégué à l'agroalimentaire, Guillaume Garot."On s'attendait à une restructuration, mais pas de cette ampleur", a confié à l'AFP Yvon Gérard, délégué syndical central CFDT chez Candia. "La grande distribution nous fait beaucoup de mal en se fournissant en dehors des frontières et non sur notre territoire. La situation est difficile", a-t-il également dénoncé.

Candia est la propriété du groupe coopératif SODIAAL qui a cédé le contrôle de sa marque Yoplait au groupe américain General Mills 51% de Yoplait dont 50% par le Fonds PAI de Paribas pour un prix de 800 millions d’euros. Sodiaal, qui a repris Entremont, emploie près de 7.000 salariés en France

Candia subit de plein fouet les effets de la « guerre du lait " » en Europe. « Si notre chiffre d'affaires se maintient à 1,2 milliard d'euros, nos marges se réduisent alors que nous n'arrivons pas à répercuter la hausse des prix du carburant, des emballages et autres matières premières. Nous devrions être dans le rouge en 2012 » assure M. Vandoni DG de Candia.

« Depuis quelques années, la grande distribution fait appel à des laits produits hors de nos frontières, en particulier du lait allemand vendu sous marque distributeur (MDD), pour faire pression sur les prix ", explique M. Gérard délégué CFDT. « Celui d'une brique de lait UHT de base n'a quasiment pas bougé en une décennie à 55 ou 57 centimes », affirme M. Vandoni. Et, en début d'année 2012, sous la pression des concurrents, Candia a concédé une baisse de 12 % à 15 % du prix des laits vendus sous MDD (ils comptent pour 70 % du marché français).

Parmi ces agressifs rivaux, il y a le français Lactalis avec sa marque Lactel mais aussi l'allemand Muh. Ce dernier, qui a dégagé un chiffre d'affaires de 680 millions d'euros en 2011 et vient de fusionner avec le danois Arla Foods, s'est développé en vendant du lait UHT aux chaînes de hard-discompte allemandes comme Lidl ou Aldi, implantées aussi en France..

La désindustrialisation Agro-alimentaire, est liée aux problèmes des coûts de collecte et de la taille des outils de transformation et de mise en marché  et au comportement des consommateurs. Ce qui compte c'est le prix, qui se soucie d'où vient la brique de lait UHT ? La fin des quotas laitiers va bouleverser la carte laitière de la France. De plus les usines ça pue et ça pollue dit Jacques Berthomeau dans son blog qui décrit le processus .

Si l'augmentation du prix international des protéines OGM destinées aux élevages français, se poursuit, ce qui est prévisible, pouvons nous cultiver en France les produits de remplacement ?. Bien entendu, les cultures alternatives sont des légumineuses, (pois, fèveroles,luzerne, lupin), et les oléagineux (colza et tournesol). Un aspect de ces problèmes, c'est la concurrence entre les biocarburents et la nourriture animale, et l'exportation de certains produits (340 000 tonnes de pois exportés en 2011-2012) principalement vers l'Inde. L'Union Européenne avait demandé que 20% des carburants soient produits dans l'Union à partir de sproduits agricoles. C'est tout à fait impossible si l'on veut remplacer les tourteaux de soja importés par les produits locaux qui servent aux agrocarburants. Ce sont là des décisions politiques de l'UE. Il faudra peut être choisir un jour, entre production de gaz et de pétrole issus des schistes du sous sol et nourrir les européens ?? N'oublions pas que le déficit de la balance commerciale française atteint des sommets, qui doivent être, impérativement, limités ( 2011: 73,34 milliards €).

 

Jean Clavel 13/11/2012

02/11/2012

SERGE RENAUD

Texte paru dans le blog Honneur du Vin, sous la signature de Jean-Charles Tastavy

C 'est en tout début d'après-midi de ce jour des défunts que sera inhumé Serge Renaud, père du "French Paradox", dans le caveau familial du cimetière de Marcillac après une cérémonie célébrée en l'église de Cartelègue, village de son enfance girondine.

  Nos mémoires lui conserveront toujours une place éminente mais pour l'heure cœurs sont emplis d'une grande tristesse.
 Au travers d'une gerbe de fleurs, d'adhérents et de sympathisants, notre association sera présente aux côtés de celles et ceux qui l'ont toujours soutenu et accompagné jusqu'au dernier moment et auxquels nous tenons à exprimer, en cette douloureuse circonstance, notre plus profonde sympathie.
 Mais nous demandons aussi à tous les défenseurs du vin, à ceux qui en sont les professionnels comme à ceux qui en sont amateurs éclairés, d'avoir aujourd'hui une profonde pensée pour celui qui fut un des tout meilleurs d'entre eux.
 En ce qui concerne le principe qu'il a mis en évidence, l'accueil que celui-ci a reçu et continue de recevoir dans le monde, la manière dont il a été dénigré en France et les différentes qualités de soutien dont ont pu bénéficier Serge Renaud et celles et ceux qui l'ont assisté et ont continué son œuvre, ce sont des sujets sur lesquels nous reviendrons plus tard : l'heure n'est pas à la polémique mais au recueillement.
      Honneur à vous ,Monsieur le Professeur